Deux directives, un réseau

Natura 2000 est un réseau écologique qui vise à préserver les espèces et les habitats menacés ou remarquables sur l’ensemble du territoire européen. Pour la constitution de ce réseau, les états membres s’appuient sur 2 directives européennes :

  • la Directive de 1992 (92/43/CEE), plus connue sous le nom de Directive « Habitats », qui concerne la conservation des habitats naturels ou semi-naturels ainsi que des espèces de faune et de flore sauvages. Elle désigne plus de 200 types d’habitats naturels (Annexe I) ainsi que 200 espèces animales (à l’exception des oiseaux) et 500 espèces végétales qui présentent un intérêt communautaire et qui nécessitent une protection (Annexe II, IV et V).
  • la Directive Oiseaux de 1979 (79/409/CEE) qui promeut la protection de plus de 180 espèces sauvages d’oiseaux (Annexe 1).

 

La découverte d'une espèce ou d'un habitat appartenant à l'une de ces annexes sur un territoire peut concourir à la désignation d’un site Natura 2000.

Afin de constituer un réseau cohérent de sites d’intérêt communautaire, deux types de zones sont alors désignés : les « Zones de Protection Spéciale » (ZPS), qui constituent les sites importants au titre de la directive Oiseaux, et les « Zones Spéciales de Conservation » (ZSC) ceux visés par la directive Habitats.

Remarque : Les directives européennes sont des textes qui s’imposent aux Etats de l’Union européenne. Ces textes ne fixent pas des normes directement applicables (comme c’est le cas pour les règlements) mais déterminent des objectifs à atteindre et laissent aux Etats membres le choix des moyens à mettre en œuvre.